Ensemble des procès-verbaux et des délibérations du Conseil Municipal (du mandat en cours).
- N.B.:
- Les délibérations sont publiées après le contrôle de légalité fait par la Préfecture (compter quelques jours après le Conseil Municipal)
- Le procès-verbal est publié après adoption lors du Conseil Municipal suivant (compter environ un mois)
Conseil du 06/05/26
Délibérations :
2026-030 GARANTIE EMPRUNT ALPES ISERE HABITAT
Conseil du 01/04/26
Délibérations :
026-018-COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
2026.019-CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES EBER
2026-020-DESIGNATION DES DELEGUES REPRESENTANT LA COMMUNE AU SEIN DU TE38
2026-021-MISE EN PLACE CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE QUESTION DEFENSE
2026-023-SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DE LA FORET INDIVISE DE TARAVAS-
2026-024-SYNDICAT INTERCOMMUNAL FORET BONNEVAUX
2026-026-VOTE TAUX D’IMPOSITION 2026
2026-027-DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
2026-028-ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE BELLEGARDE
Conseil du 22/03/26
Délibérations :
2026-010-DELIBERATION DETERMINATION NOMBRE ADJOINTS
2026-011-DELIBERATION ELECTION 1ER ADJOINT
2026-012-DELIBERATION ELECTION DU 2EME ADJOINT
2026-013DELIBERATION NOMINATION DES CONSEILLERS DELEGUES
2026-014-DELIBERATION DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
2026-015-DELIBERATION INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRE
2026-016-DELIBERATION INDEMNITE DE FONCTION DES ADJOINTS
2026-017-DELIBERATION INDEMNITE DE FONCTION DES CONSEILLERS DELEGUES