Comptes rendus Conseil Municipal

Pour ouvrir un des compte-rendus, cliquez sur la date

– ANNÉE 2018 –

19 février 201822 janvier 2018


– ANNÉE 2017 –

17 décembre 2017 – 20 novembre 2017 – 20 octobre 2017 – 18 septembre 2017 – 17 juillet 201730 juin 201721 juin 2017 – 17 mai 2017 – 12 avril 2017 – 29 mars 2017 – 8 mars 2017 – 27 février 2017 – 25 janvier 2017


– ANNÉE 2016 –

16 décembre 2016 – 16 novembre 2016 –  5 octobre 2016 – 14 septembre 2016 – 2 septembre 2016 – 13 juillet 2016 – 22 juin 2016 – 18 mai 2016 – 30 mars 2016 – 24 février 2016 – 27 janvier 2016 – 6 janvier 2016


– ANNÉE 2015 –

2 décembre 2015 – 17 novembre 2015 – 21 octobre 2015 – 11 septembre  – 29 juillet 2015 – 8 juillet 2015 – 17 juin 201527 mai 2015 – 8 avril 201518 mars 201518 février 201515 janvier 2015


– ANNÉE 2014 –

10 septembre 201427 juillet 2014 18 juin 201414 mai 2014 – 17 avril 20149 avril 20144 avril 2014

Livret d’accueil

Savez-vous qu’un livret d’accueil existait en 1994 ?

Vingt ans après, un nouveau modèle vient d’être publié.
Il est distribué aux nouveaux habitants lors d’une petite cérémonie en mairie chaque début d’année. Vous pouvez le consulter en cliquant ICI.

Horaires Mairie et agence postale


La Mairie est ouverte au public

  • Lundi et mercredi : de 9h00 à 11h30
  • Vendredi : de 15h00 à 19h00

Adresse : 19 Place de la Mairie, 38270 Bellegarde-Poussieu
Téléphone : 04 74 84 84 11

Adresse E-mail: mairie.bellegarde-poussieu@territoire-de-beaurepaire.fr

L’agence postale communale  est ouverte au public

  • Lundi-Jeudi-Vendredi : de 8h00 à 10h00
  • Mercredi : de 8h00 à 11h00
  • Samedi : de 8h00 à 11h30

Adresse: Place du foyer, 38270 Bellegarde-Poussieu

Le PLU de Bellegarde-Poussieu

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Décision de la Mission régionale d’autorité environnementale
après examen au cas par cas
relative à l’élaboration du PLU
de la commune de Bellegarde-Poussieu (38) : Décision n° 2017-ARA-DUPP-00424 du 4 août 2017

Document à lire ICI


PLANS mis à jour le 15 novembre 2017

4B1 ZON_commune

4B2 ZON_BOURG

4C1 ZON_COMMUNE ALEA

4C2 ZON_BOURG ALEA

PLANS mis à jour le 10 octobre 2017

PLAN commune ICI

PLAN du Bourg ICI

PLANS mis à jour le 3 août 2017

PLAN commune ICI

PLAN Bourg ICI


Après la réunion du 4 mai 2017 voici le plan de zonage PROVISOIRE.

plan commune ICI 

plan Bourg ICI 

Quelques définitions pour vous aider à lire les plans sont ICI


Comptes rendus des réunions :

N° 20 du 18 septembre 2017N° 19 du 18 septembre 2017 – N° 18 du 17 juillet 2017 – N° 17 du 22 juin 2017 – N° 16 du 6 juin 2017 – N° 14 du 4 mai 2017 N° 12 – du 7 avril 2017 – N° 10 du 17 février 2017


Si vous n’avez pu vous libérer pour assister à la réunion publique du 27 janvier 2017, voici les informations développées lors de cette soirée :

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Réunion publique, informations présentées le 27 janvier


Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) continue… Septembre 2016

Le bureau d’études FOLIA Urbanisme & Paysage
continue sa phase diagnostic et analyse de notre commune.
Une rencontre a eu lieu avec les agriculteurs pour connaître leurs attentes et leurs besoins et compléter cette phase préparatoire.
Une enquête similaire est en cours auprès des professionnels de la commune.
Une analyse environnementale, trame verte et bleue, relève et dessine les zones à protéger et conserver.
Une réunion avec les services de l’état (SCOT, DDT, Département …)
à rappeler les objectifs de l’état en matière de logement social et de protection de l’environnement.
Nous invitons vivement parcourir ce document,  car vous apprendrez comme nous, de nombreuses choses sur l’évolution de notre commune ces cinquante dernières années


Le bureau d’études FOLIA Urbanisme & Paysage de Lyon désigné en avril dernier, accompagne notre commune dans l’élaboration de ce document d’urbanisme.

Afin de faciliter l’information et la communication sur cet important dossier, vous trouverez ci-dessous la présentation de la réunion de lancement de mai dernier.

Prochainement suivra la présentation de la réunion de diagnostic qui s’est tenue ce Jeudi 23 juin.

Réunion préparatoire de lancement en mai 2016 à la Mairie de Bellegarde-Poussieu, par FOLIA Urbanisme & Paysage

Vous pouvez cliquer pour grandir et grossir avec la molette de votre souris


Réunion de diagnostic du 23 juin à la Mairie de Bellegarde-Poussieu, par FOLIA Urbanisme & Paysage

Le Plan d’Occupation des Sols (POS) est un document d’urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d’orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, au profit des nouveaux Plans Locaux d’Urbanisme (PLU).
Toutefois, les anciens POS subsistent et gardent toute leur validité juridique tant qu’ils n’ont pas été transformés en PLU.
Le POS est un document local, établi à l’échelle de la commune pour le moyen terme (10 à 15 ans) qui fixe les règles générales et les servitudes d’utilisation des sols, pouvant notamment comporter l’interdiction de construire .
Le POS concerne toutes les propriétés, qu’elles soient privées ou publiques et déterminae les droits à construire et les conditions d’évolution attachés à chaque propriété.
Le POS pour la commune Bellegarde-Poussieu a été modifié le 21 octobre 2015.

Vous pouvez le consulter en cliquant sur le fichier PDF ci-dessous ? ? ?

pos-bellegarde-poussieu-modifs-2015

Votre bulletin municipal ” de Bellegarde à Poussieu”

Vous pouvez consulter en ligne nos bulletins “de Bellegarde à Poussieu” en version Haute Définition :

  1. Cliquez sur le lien du bulletin

  2. dans la nouvelle page ouverte, vous naviguez avec les flèches et vous pouvez grossir ou réduire.

Si vous avez des difficultés pour ouvrir le fichier “Calaméo” utilisez le navigateur Chrome ou Mozilla.

Notre bulletin du 1er trimestre 2018

1er trimestre 2018


Notre bulletin du 4ème trimestre et annuel 2017

4ème trimestre et annuel 2017


Notre bulletin du 3ème trimestre 2017

3ème trimestre 2017


Notre bulletin du 2ème trimestre 2017

2ème trimestre 2017 cliquez


Notre bulletin du 1er trimestre 2017

1er trimestre 2017 cliquez


Notre bulletin du 4ème trimestre et annuel 2016

4ème trimestre et annuel 2016


Notre bulletin du 3ème trimestre 2016

3ème trimestre 2016


Notre bulletin du 2ème trimestre 2016

2ème trimestre 2016 cliquez


Notre bulletin du 1er trimestre 2016

1er trimestre 2016 cliquez


Nous avons regroupé dans le même bulletin le 4ème trimestre 2015

et la version annuelle.

4ème trimestre et annuel 2015 cliquez


Notre bulletin du 3ème trimestre 2015

3ème trimestre 2015 cliquez


Notre bulletin du 2ème trimestre 2015

Notre bulletin municipal du 1er trimestre 2015


Notre bulletin municipal annuel  2014


Notre bulletin municipal du 4ème trimestre 2014

Notre bulletin municipal du 3ème trimestre 2014

 

Personnel Communal

*- La Mairie :
Béatrice THEYS

*- Service technique communal  :
Pascal BRACOUD et Martial GOUDARD
C’est un service polyvalent en charge de l’entretien et l’embellissement du village et lieux publics, des bâtiments municipaux, des petits travaux et réparations, du bon fonctionnement de l’ensemble des autres services.

Il intervient aussi régulièrement en soutien des manifestations communales et associatives.
Pour toute demande concernant le service technique, contactez le 04 74 84 84 11

*- Agence Postale Communale  :
Christelle NEMOZ

*-Le personnel péri scolaire :
– ATSEM :
Carine DEPUCCIO et Christelle DEBARD
– Animateur garderie :
Betty CHABANON
– Cantine :
Agnès NICOUD, Christelle NEMOZ
– personnel polyvalent 
……………..

*-Employé communal
– personnel polyvalent :
Karine AUCAGNE