Citoyenneté et civisme

Il est important que chaque poussieurois soit sensible au respect de l’environnement et des règles de vie qui permettent de maintenir des relations de bon voisinage. Car la courtoisie améliore la qualité de vie de chacun.

Voici quelques règles et conseils qui permettront de mieux vivre tous ensemble !

1- Animaux :

Les gênes occasionnées par nos amis à quatre pattes sont multiples : bruits intempestifs, réactions de peur, divagations sur la voie publique.
Pour apprécier pleinement la compagnie de nos animaux domestiques, nous vous rappelons que chaque propriétaire est entièrement responsable de son animal, des accidents et dégâts que celui-ci peut provoquer.

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De plus, il est interdit de laisser divaguer un animal domestique (article L.211-19-1 du Code rural). Le chien est considéré comme en état de divagation lorsqu’il n’est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouve hors de portée de voix de celui-ci ou de tout autre instrument sonore permettant son rappel ou s’il est éloigné de son propriétaire d’une distance dépassant cent mètres (article L.211-23 du Code rural).

Lire la réglementation sur les chiens dangereux dans vie quotidienne : page environnement

2- Bruits :
Nuisances sonores : arrêté préfectoral n°97-5126- article 1 « Tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, par sa durée, sa répétition ou son intensité, causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution, est INTERDIT, DE JOUR COMME DE NUIT. »
Les cris d’animaux, notamment des chiens, dont la durée, la répétition ou l’intensité sont de nature à porter atteinte à la tranquillité publique, aussi bien le jour que la nuit, provoque une gêne de voisinage. Les personnes qui ont des animaux ou qui en ont la garde, veilleront à ce qu’ils ne provoquent pas de nuisance sonore.

tondeuse
Travaux de bricolage : arrêté préfectoral n°97-5126- article 9 « Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore tels que tondeuse à gazon, motoculteur, tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scie, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

  • Les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30,
  • les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h,
  • les dimanches et jours fériés uniquement de 10h à 12h. 

3- Brûlage des déchets verts
Le Règlement Sanitaire Départemental interdit l’élimination par brûlage de tous les déchets, dont les déchets verts de tonte des pelouses, de taille des haies et plus généralement tous les déchets issus de l’entretien des jardins.

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L’entretien d’un jardin particulier génère en moyenne 160 kilos de déchets verts par personne et par an. 9% des foyers les brûlent, ce qui fait près d’un million de tonnes de déchets verts brûlés à l’air libre. Cette action est source d’émission importante de substances polluantes, gaz et particules.
C’est pourquoi elle est strictement interdite par arrêté préfectoral, et réservé aux exploitants agricoles, dans le cadre stricte de leur activité professionnel.
Si le brûlage des déchets verts est interdit, il en va de même pour les ordures ménagères et tous autres déchets ou matériels.
Les poubelles sont à votre disposition, de même que les points d’apport volontaire pour le tri, et les deux déchèteries de Beaurepaire et Montseveroux. Nous vous rappelons que pour les particuliers, les passages en déchèterie sont illimités.
(Insérer les horaires)
Points d’apport volontaire : le comportement de certains usagers transforment nos points propres en véritables tas d’immondices. Cela n’est pas tolérable, il en va de la santé de chacun. Pour rappel, le dépôt « sauvage » d’ordures ménagères est sanctionné par une amende de 75 €.

4- Entretenez votre jardin au naturel !
Jardiniers amateurs et professionnels, il appartient à chacun de préserver santé et environnement.
Les désherbants et autres pesticides ont un effet néfaste avéré pour l’environnement et la santé, ils influent sur la qualité de l’air, réduisent la fertilité des sols et contaminent les nappes phréatiques, sources d’eau potable.

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Les communes s’engagent dans la démarche « ZERO PHYTO » les unes après les autres, et Bellegarde-Poussieu n’est pas en reste. C’est pourquoi les herbes folles, ou mauvaises réapparaissent dans le village. Un plan de désherbage communal va être mis en place, la tonte ne sera plus systématique.
Ce que la commune fait, chacun peut le faire aussi, pour son bien-être et celui de tous. Ainsi, les premières actions peuvent être :
Enlever à la main les mauvaises herbes, pailler le pied des arbres et arbustes, privilégier des plantes couvre-sols pour limiter la repousse des plantes indésirables, composter les déchets.
Avec l’intervention de tous, particuliers, professionnels et commune, la biodiversité reprendra ses droits, les terrains appauvris par les traitements agressifs retrouveront leur fertilité.

5- Espèces invasives et nuisibles :
La chenille processionnaire du pin est susceptible d’émettre des agents pathogènes à l’origine de réactions cutanées, oculaires et internes, par contact direct ou aéroporté. De plus, cette attaque parasitaire entraîne, à plus ou moins brève échéance, la mort de l’arbre colonisé.

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Un arrêté municipal a été pris, afin de préserver la santé publique et la protection des végétaux :
Il convient donc de supprimer et détruire les cocons, de préférence par piégeage avec incinération ou tout autre moyen adapté.
Cette lutte est obligatoire, de façon permanente dès l’apparition de ces nuisibles, quel que soit le stade de leur développement et quels que soient les végétaux ou autres objets sur lesquels ils sont détectés.
Un traitement annuel préventif à la formation de ces cocons devra être mis en œuvre sur les végétaux susceptibles d’être colonisés, entre le début du mois de septembre et le milieu du mois d’octobre.

Informations complémentaires dans vie quotidienne : page environnement

 La pyrale du buis a fait de gros dégâts l’été dernier, elle est toujours là. Les chenilles de ce petit papillon originaire d’Asie, ont le gros défaut, pour nous, de ne pas avoir de prédateur en Europe.

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Elles raffolent du buis, et dévorent consciencieusement toutes les feuilles.
On peut donc passer de longues heures à examiner nos buis, pour en retirer les chenilles une à une, ou bien appliquer un traitement BIO à base de Bacillus Thuringiensis. Cet insecticide bio n’agit que sur la pyrale, qu’il élimine par contact et ingestion. Il est en revanche respectueux des pollinisateurs.

Informations complémentaires dans vie quotidienne : page environnement

L’ambroisie fait son retour, comme chaque année ….

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Cette plante est toujours aussi gênante pour les personnes allergiques, il convient donc de la traquer : arracher les plants ou les couper, afin de l’empêcher de fleurir et de se multiplier.

Informations complémentaires dans vie quotidienne : page environnement

Apiculteurs

La déclaration de ruches 2018 : du 1er septembre au 31 décembre 2018

Tout apiculteur est tenu de déclarer chaque année entre le 1er septembre et le 31 décembre les colonies d’abeilles dont il est propriétaire ou détenteur, en précisant notamment leur nombre d’une part et leurs emplacements d’autre part1. La déclaration est obligatoire dès la première colonie détenue.

Cette déclaration concourt à une meilleure connaissance du cheptel apicole français et participe à sa gestion sanitaire, notamment face à la menace que représente le parasite Aethina tumida. Elle permet également de mobiliser des aides européennes dans le cadre du Plan apicole européen permettant un soutien à la mise en œuvre d’actions en faveur de la filière apicole française.

Modalités de déclaration de ruches 2018:

La déclaration de ruches 2018 est à réaliser du 1er septembre au 31 décembre 2018 en ligne sur le site MesDémarches (http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr). Cette nouvelle procédure simplifiée remplace Télérucher et permet l’obtention d’un récépissé de façon immédiate.

Le numéro d’apiculteur (NAPI) est demandé lors de la procédure. Les apiculteurs n’ayant pas de numéro d’apiculteur, ou l’ayant égaré, s’en verront attribuer un nouveau de façon immédiate. Cette procédure permet également aux nouveaux apiculteurs d’obtenir leur numéro d’apiculteur de façon immédiate.

La déclaration de ruches consiste à renseigner :

– le nombre total de colonies d’abeilles possédées (toutes les colonies d’abeilles sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, ruchettes ou ruchettes de fécondation/nuclei),

– pour une meilleure efficacité des actions sanitaires, les communes accueillant ou susceptibles d’accueillir des colonies d’abeilles dans l’année qui suit la déclaration, si connues

N.B. Pour les apiculteurs ne disposant pas de l’outil informatique, il est toujours possible de réaliser une déclaration de ruches en sollicitant un accès informatique en mairie. Pour cette campagne 2018, il sera également possible d’utiliser le Cerfa papier 13995*04 à compléter, signer et à envoyer au plus tard le 31 décembre 2018 à l’adresse : DGAL-Déclaration de ruches, 251 rue de Vaugirard, 75732 Paris cedex 15. Le Cerfa 13995*04 est disponible sur le site MesDémarches (http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr) ou en mairie. Les déclarations de ruches sur Cerfa papier 13995*04 envoyées après le 31 décembre (cachet de la poste faisant foi) ne recevront aucun traitement. Le délai d’obtention d’un récépissé de déclaration de ruches est d’environ 2 mois à compter de la réception à la DGAl. Les déclarations réalisées sur papier libre ou sur des anciennes versions de Cerfa ne sont pas recevables.

Des informations complémentaires concernant la déclaration de ruches sont disponibles sur le site MesDémarches (http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr).

1 Article 33 de la loi 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement et article 11 de l’arrêté du 11 août 1980 relatif au dispositif sanitaire de lutte contre les maladies des abeilles.

Équipements sportifs

1/ le stade de football:

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La salle d’animation rurale et les vestiairessalle-danimation-rurale-de-bellegarde-poussieu

2/ le jeu de boules “lyonnaise”
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3/ le jeu de boules “pétanque”
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en face du restaurant de la poste

Sites naturels et panoramas

Sites naturels

Espace Naturel Sensible de la Salette petit-site Qu’est- Qu’est-ce qu’un Espace Naturel Sensible (ENS) ?
C’est un site remarquable en terme de patrimoine naturel (faune, flore et paysage), tant pour la richesse que pour la rareté des espèces qu’il abrite.
Il est d’un grand intérêt biologique car il doit comprendre des espèces et milieux rares ou protégés. Il a aussi pour vocation (si le site le permet) à être aménagé pour rendre possible les visites pédagogiques.
La protection de l’environnement est une des priorités du Conseil Général de l’Isère.
Pour préserver les milieux naturels les plus remarquables de notre département qui peuvent en outre être soumis à une menace particulière (pression urbaine, évolution du paysage, déprise agricole, intensification des cultures…), le Conseil Général a décidé de contribuer à leur protection en créant le réseau des Espaces Naturels Sensibles regroupant plus de 120 sites (Départementaux ou Locaux). Chaque Espace naturel sensible fait l’objet d’études scientifiques et de suivis de l’évolution de la faune et de la flore permettant d’améliorer nos connaissances de la nature en Isère, de mieux la comprendre et de mieux la préserver.
Le petit site naturel sensible à été classé en Janvier 2014 Espace Naturel Sensible. Il est localisé autour de la chapelle de la Salette sur une surface de 5 hectares. L’association les amis de la Salette a depuis de nombreuses années oeuvré à l’entretien et l’amélioration du site : restauration de la chapelle, création d’un verger conservatoire, d’une mare pédagogique et chaque année elle alimente la meule de foin qui rappelle les temps anciens .
La présence d’un troupeau de chèvres (chèvrerie du loup) assure un débroussaillage et permet de reprendre du terrain sur les bois et de regagner des pâturages.
L’ACCA veille sur la faune et la flore, action d’observation.
Grâce à l’implication sur le site de tous ces bénévoles, une espèce protégée en voie de disparition s’est développée, il s’agit d’un papillon aux ailes bleues, l’azuré du serpolet ainsi qu’un nombre important d’autres insectes pollinisateurs .
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Vous pouvez également voir quelques spécimens de l’orchidée, orchis bouc, (Himantoglossum hircinum), ou himantoglosse à odeur de bouc est une orchidée terrestre européenne. On l’appelle parfois loroglosse à odeur de bouc (Loroglossum hircinum).
Himantoglossum signifie langue en lanière, et Loroglossum langue étroite en référence au labelle de la fleur, hircinum fait référence à l’odeur de bouc forte et désagréable des fleurs.
Plante robuste pouvant atteindre 1 m. Elle possède de nombreuses feuilles d’un vert grisâtre qui apparaissent en automne, persistent l’hiver puis se flétrissent à la floraison. L’inflorescence est cylindrique et assez dense, fleurs verdâtres bordées de pourpre, sépales et pétales rassemblés en casque, labelle très allongé, jusqu’à 6 cm, enroulé, plus ou moins déployé à l’horizontale à la floraison, peu échancré à l’extrémité. Odeur marquée caractéristique, proche de celle du bouc (perceptible uniquement à proximité immédiate de la fleur).

Traversé par le chemin de Compostelle ce lieu reposant, riche en biodiversité, appelle à la méditation …..

Travaux de l’été 2015
Grâce à la traditionnelle fauche organisée par “les Amis de La Salette” la meule a retrouvé une fière allure.
La clôture terminée ,les chèvres ne viendront plus taquiner les arbres et le potager qui entoure la chapelle.

bellegarde-poussieu-ens-mareLa mare a souffert de la sécheresse et son niveau est au plus bas. Un poisson chat a élu domicile dans cette eau trouble. Merci à la personne pour ce don, mais l’espace est restreint pour cet animal.
Nous vous rappelons qu’il’ est interdit d’introduire des espèces non référencées dans le plan d’action.

En 2016, l’ENS continue son évolution. La mare de l’Ombre va être réhabilitée grâce à l’intervention des Amis de La Salette. De nouveaux panneaux vont être installés par le conseil départemental (remplacement des informations sur le site).

À voir sur cet espace :

chapelle-de-la-salette-bellegarde-poussieu Ancienne église du Mandement de Bellegarde construite au moyen âge sur un bloc rocheux ; il est fait mention de la Chapelle dès le XIème siècle alors dédiée à Saint Saturnin.
Nombreuses modifications au XVIIIème siècle.
Ancienne église de la paroisse de Bellegarde ; elle s’élève au sud de l’enceinte du château de la famille de Bellegarde dont il est fait mention dès le XIème siècle. Remarquable pour son clocher peigne, l’ensemble peut être dater de la fin du moyen âge. Dédiée à Notre Dame dans la deuxième moitié du XIXème siècle. Cette église a subi de nombreuses transformations architecturales au XVIIIème siècle. Le mandement de Bellegarde était composé de 4 paroisses : Bellegarde, Poussieu, Moissieu & Pact

Panoramas

La table d’orientationtable-dorientation-bellegarde_poussieu_01 Sur le chemin des crêtes, à près de 400 mètres d’altitude, la table d’orientation domine la plaine de la Bièvre .
Une belle carte en émail vous permet d’identifier les caractéristiques du magnifique panorama qui fait face.
Un endroit très fréquenté tout au long de l’année.
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Curiosités et monuments

  • La Chapelle Notre Dame de la Salette
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C’est l’ancienne église de la paroisse de Bellegarde construite sur un bloc rocheux au Sud du mur d’enceinte du château de la famille de Bellegarde dont on trouve la trace au XI ème siècle.
Elle est dédiée à St Saturnin et administrée par un vicaire. Le cimetière l’entourait. Une des deux cloches a disparu à l’époque révolutionnaire.

  • La table d’orientation
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Sur le chemin des crêtes, à près de 400 mètres d’altitude, la table d’orientation domine la plaine de la Bièvre .
Une belle carte en émail vous permet d’identifier les caractéristiques du magnifique panorama qui fait face.

Histoire

Patrimoine historique

  • Eglise Paroissiale de la Nativité de Notre Dame :
    La reconstruction de l’église de Bellegarde Poussieu est envisagée dès 1858 en raison des menaces d’écroulement du précédent édifice. Mais les plans et devis de Firmin Allemand, architecte de Vienne, ne sont approuvés qu’en 1879 et la construction confiée à l’entrepreneur Gache en 1881. Un financement difficile, assuré par la Municipalité est àl’origine de ces délais. En 1886, la nouvelle église néo – gothique est pratiquement achevée. La flèche du clocher est édifiée en 1891.
  • Tabernacle du maître – Autel, XVIIème s :
    Bien que reconstruite en 1884 dans le style néo-gothique, l’église conserve un beau tabernacle baroque que l’on a simplement cru bon de repeindre en gris pour l’harmoniser au reste de l’édifice. Colonnes torses alternant avec une architecture en trompe l’œil, consoles s’achevant en coprs d’angelot, cartouches, cuits découpés, visages entourés d’une serviette constituent l’essentiel d’un décor animé par une belle série de statuettes, représentant les Pères de l’église (Jérôme, Grégoire, Augustin, Ambroise), le Christ bénissant, les quatres évangélistes et deux diacres non identifiés.
  • Calice, argent, Lyon, 1723 – 1724 (en dépôt à Beaurepaire)
    L’orfèvre religieuse ayant été très largement victime des fontes révolutionnaires, les pièces antérieures au XIXème s. sont aujourd’hui extrêmement rares. Ce calice, d’une grande simplicité, exécuté à Lyon au début du XVIIIème s., en est un précieux exemple.
  • Croix incrustée de nacre gravé, XIXème s. :
    On ne connaît pas à l’heure actuelle l’usage de cette croix incrustée d’un décor de nacre gravé illustrant le sacrifice du Christ. On y distinguera, du haut en bas, de grosses fleurs prolongées de rinceaux, la colombe du St Esprit, la croix entourée de fleurs et adorée par deux anges, le Sacré Cœur de Jésus, les attributs de la passion et des pampres de vigne.
  • Chasuble blanche, XIXème s. :
    La chasuble est ornée de petits bouquets de fleurs polychromes et galonnée de jaune. Selon une tradition très répandue, il pourrait s’agir d’une robe de mariée, donnée à la paroisse pour être transformée en ornement liturgique.
  • Chapelle Notre Dame de la Salette :
    c’est l’ancienne église de la paroisse de Bellegarde construite sur un bloc rocheux au Sud du mur d’enceinte du château de la famille de Bellegarde dont on trouve la trace au XI ème s. Elle est dédiée à St Saturnin et administrée par un vicaire. Le cimetière l’entourait. Elle a subi de nombreuses transformations architecturales en particulier au XVIIIème s. En 1786, le 26 janvier à 10 h du matin, messire de Fumel, curé de Sonnay baptise deux cloches : Marie -Françoise – Parrain Noble Charles Antoine Ribaud de Gauthier, Ecuyer et lieutenant des maréchaux de France. Marie -Thérèse – Marraine, Dame Thérèse Martin Une des deux cloches a disparu à l’époque révolutionnaire.
  • Siège de célébrant, Xvème s. :
    Le siège de la chapelle de la Salette est parfois appelé ” siège mérovingien. Il s’agit en fait d’une rare œuvre de la fin du Xvème s., ornée d’un panneau sculpté de lourds pampres de vigne emplissant aisément toute la surface. l Deux Saints, bois, fin XVIIIème s. : Les deux statues sont en bois, naguère polychromé. L’une figure un évêque tenant ses yeux dans un plateau, peut-être St Abdon, évêque de Metz, aveugle guéri à la suite d’un pèlerinage, habituellement représenté de cette façon. L’autre est un jeune homme, tenant une flèche de la main droite et portant la main gauche à son cœur, représentation inhabituelle de St Sébastien ou plutôt St Vénéré localement et inconnu des principaux répertoires iconographiques. L’élancement des figures, leur attitude théâtrale, le mouvement des draperies datent ces statues de l’âge baroque.
  • Château des Gallerands :
    En 1631, Sébastien Dubois, notaire de Sonnay, achète la terre seigneuriale des Gallerands à Joachim Ducros, seigneur de Mantaille. Il construit le château.
    1734, le 17 octobre, à Poussieu, mariage de Messire François Chaste, écuyer conseiller et procureur du Roi de la sénéchaussée de Crest et de Mademoiselle Adrianne Duboys, fille de feu Michel Duboys, docteur médecin et de feu Adrianne Trouillet. A la famille Chaste des Gallerands succède la famille Chavanis.
    1914, Jean Dupuis de Murinais y réside.

Sou des écoles

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Le sou des écoles de Bellegarde Poussieu est une association de loi 1901 animée par des parents bénévoles.
L’association finance les activités liées aux projets pédagogiques du corps enseignant en organisant des manifestations.
Tout au long de l’année, le Sou organise des manifestations pour collecter des fonds.
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Impôts.gouv.

Cette année, plus de 18 millions de contribuables (représentant prés d’un foyer fiscal sur deux) ont déclaré leurs revenus en ligne, soit un progression de 23.6% et un taux de fidélisation à ce service de 92%.
La déclaration des revenus (qu’elle soit en ligne ou en version papier) donne lieu à l’envoi d’un avis d’impôt.

Quand allez vous recevoir votre avis d’impôt ?
Les services en ligne sur impots.gouv.fr
Corriger votre déclaration de revenus

Réponses à ces questions CLIQUEZ ICI

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Vos impôts sur Internet

Le site internet impots.gouv.fr de la Direction générale des Finances publiques permet aux particuliers d’effectuer en ligne l’essentiel de vos démarches fiscales courantes sans avoir à se déplacer et ce 7 jours sur 7 et 24 h sur 24.
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Ordures ménagères

Ramassage des ordures ménagères

La Communauté de Communes a la compétence collecte et traitement des déchets ménagers. Elle délègue le traitement des déchets au S.I.C.T.O.M. (Syndicat mixte de Traitement des Ordures Ménagères ;www.sictom-bievre.fr ).
Le vice-Président chargé de la commission environnement est Madame Claude NICAISE.
site-du-sitcom
Le S.I.C.T.O.M. gère le centre d’enfouissement technique de Penol où sont acheminés les déchets ménagers, une partie des déchets récupérés sur les déchèteries, ainsi que l’ensemble de la filière du tri sélectif. Cette dernière est composée de l’ensemble des points d’apport volontaires (47 sur le Territoire de Beaurepaire) et du centre de tri de Penol.

Déchets ménagers :
Depuis le 1er janvier 2011, les ordures ménagères sont collectées par l’entreprise SERNED.

Jours de collecte : Toutes les 2 semaines, les mardis semaines impaires
<retour|>

Syndicat des eaux

Syndicat des eaux

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Conformément à la loi sur l’eau du 3 Janvier 1992, le Syndicat Mixte des Eaux Dolon Varèze a mis en place un service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC).

Ce service permet d’assurer le contrôle des installations d’assainissement non collectif du permis de construire à la réalisation, puis de suivre le bon fonctionnement.
La cause la plus fréquente de dysfonctionnement de ces systèmes d’assainissement résulte de l’accumulation excessive des particules dans la fosse. Celles-ci sont alors entraînées dans le système d’épandage, le colmate peu à peu et le rende inefficace.
Une vidange préventive de la fosse est donc nécessaire, en moyenne une fois tous les quatre ans. En aucun cas le niveau des boues ne doit dépasser la demi-hauteur de la fosse.
Les boues collectées ont un pouvoir polluant : leur traitement doit être réalisé en respectant la disposition du Code de la Santé Publique.
Soucieux de proposer une solution économique et efficace pour l’entretien et la vidange des systèmes d’assainissement (fosses septique/toutes eaux, bac à graisse, micro-station…), le SPANC du Syndicat Mixte des Eaux Dolon Varèze a passé un marché à bons de commande avec une entreprise agréée.

Note Technique
A la suite d’une consultation, l’entreprise « RAY Assainissement » a été retenue pour assurer les prestations. L’entreprise RAY Assainissement dispose d’un camion hydrocureur 26T équipé d’une technologie qui permet une séparation de la phase solide et liquide des matières vidangées et ainsi permet une remise en eau de la fosse (2/3). Les eaux réinjectées sont donc chargées en microorganismes ce qui permet de ne pas stopper l’activité microbienne dans les ouvrages de prétraitement et d’économiser de l’eau (environ 2000 Litres par installation). Les lieux de dépotage seront principalement les stations d’épuration de Beaurepaire, Péage de Roussillon et Vienne conformément au « schéma départemental d’élimination des matières de vidange ».
De plus, les personnes réalisant les vidanges des installations seront des professionnels ayant déjà une grande expérience dans ce domaine.

Chaque vidange fera l’objet d’un rapport détaillé qui reprendra bon nombre d’informations relatives à l’installation (Volume des ouvrages, état des ouvrages, traçabilité des matières vidangées, …). Ces informations seront également utiles au personnel du SPANC pour assurer le suivi des installations.
Outre l’intérêt de son prix concurrentiel, cette démarche groupée permet également d’assurer la bonne prise en charge environnementale des matières de vidange : en garantissant la traçabilité des matières de vidange jusqu’à leur élimination, le traitement des matières de vidange sur une station d’épuration performante, l’optimisation des camions de vidange. De plus, vous bénéficierez d’un avis technique des vidangeurs sur l’état de vos ouvrages et de la détection précoce de fissures, corrosion ou de tout défaut des parois de la fosse…

Si cette démarche vous intéresse et que vous souhaitez avoir plus d’informations, vous pouvez vous rapprocher du SPANC du Syndicat Mixte des Eaux Dolon Varèze (04-74-79-50-12).


Le Syndicat Intercommunal des Eaux Dolon Varèze a été créé en 2001 pour regrouper et fédérer les trois compétences « eau potable » ; « assainissement collectif » et « service public d’assainissement non collectif » de 20 communes adhérentes.
Le Syndicat assure donc en régie directe l’exploitation de ces services ainsi que les investissements indispensables au renouvellement et à la modernisation des infrastructures.
Le Syndicat Intercommunal des Eaux Dolon Varèze (S.I.E.D.V.) est un Etablissement Public de Coopération Intercommunal (EPCI) auquel les communes adhérentes ont transféré les compétences suivantes :
-* Service eau potable : production et distribution de l’eau potable ; -* Service assainissement collectif : collecte et traitement des eaux usées ; -* S.P.A.N.C. (Service Public d’Assainissement Non Collectif) : contrôle des installations d’assainissement non collectif.
Ces trois services sont des compétences obligatoires pour chaque commune en France.
Les communes adhérentes ayant transféré ces compétences ; c’est le Syndicat Intercommunal des Eaux Dolon Varèze qui est l’autorité organisatrice des services publics d’eau et d’assainissement sur son territoire.

Lien vers le site du Syndicat des eaux >> cliquez ICI

Communauté de communes

Communauté de commune du Territoire de Beaurepaire

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Le Bureau est composé de :
Président :

  • il est l’organe exécutif de la Communauté, à ce titre :
  • il prépare et exécute les délibérations du Conseil,
  • il ordonne les dépenses et prescrit l’exécution des recettes,
  • il est seul chargé de l’administration,
  • il est le chef des services que la Communauté a créé,
  • il représente en justice la Communauté,
  • il convoque les membres de l’organe délibérant.

Bureau :
Il est composé du Président, de 10 vice-présidents et de 5 membres du bureau. Il examine les propositions des Commissions qui sont ensuite présentées en Conseil Communautaire pour décision ou renvoyées en Commission.
Conseil Communautaire :
En plus des membres du bureau, la Communauté est administrée par un Conseil. Il se compose de 35 délégués titulaires et 5 délégués suppléants élus par chaque conseil municipal des communes membres. Réuni une fois par mois, il règle par ses délibérations les affaires qui sont de la compétence de la Communauté.
Commissions :
Composées de Conseillers Communautaires ou de Conseillers Municipaux, elles sont présidées par un vice-président de la Communauté chargé de réunir et d’animer sa Commission. Chaque commission propose au Bureau des actions dans son domaine de compétence.

Lien vers le site CCTB : cliquez ICI